Contrat d'abonnement
✨ CONTRAT D’ABONNEMENT – NOLEYA BOX
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Présentation
Ce contrat encadre l’abonnement à la Noleya Box, une box bien-être sensorielle fabriquée artisanalement par Amandine, fondatrice de la marque Noleya.
Entreprise individuelle
SIRET : 81066495300025
Adresse : 640 route de la gare D7 19460 NAVES
Email : contact.noleya@gmail.com
Site : https://www.noleya.fr
2. Objet
Ce contrat précise les conditions de souscription, d'exécution et de résiliation de l’abonnement à la Noleya Box, envoyée tous les deux mois à l’adresse renseignée par le client lors de la commande.
3. Formules proposées
Trois possibilités sont proposées :
Box à l’unité : achat ponctuel, sans abonnement, sans prélèvement automatique.
Abonnement 6 mois (3 box) : engagement ferme sur 3 envois.
Abonnement 12 mois (6 box) : engagement ferme sur 6 envois.
👉 Aucun abonnement sans engagement n’est proposé pour éviter tout malentendu.
4. Expédition
La Noleya Box est expédiée entre le 25 et le 30 du premier mois de chaque période bimestrielle :
Septembre/octobre : expédiée entre le 25 et le 30 septembre
Novembre/décembre : entre le 25 et le 30 novembre
... et ainsi de suite
📩 Le client recevra un e-mail de confirmation d’envoi.
🕊️ En cas de retard exceptionnel indépendant de la volonté de l’entreprise (rupture fournisseur, souci logistique, etc.), la date d’expédition pourra être légèrement décalée.
Dans ce cas, le client sera informé. Cela ne modifie en rien les échéances de paiement ou les engagements souscrits.
5. Paiement
Le paiement s’effectue par prélèvement automatique via carte bancaire sécurisée.
Le premier paiement est effectué au moment de la commande.
Ensuite, les prélèvements ont lieu le 5 du mois d’envoi de chaque box (mois impair) :
- 5 septembre pour la box septembre / octobre
- 5 novembre pour la box novembre /décembre
- etc.
⛔ En cas d’échec du paiement (solde insuffisant, carte expirée, etc.) :
Des tentatives de prélèvement seront relancées tous les 7 jours
L’envoi de la box est suspendu jusqu’à régularisation
Si aucun paiement n’est reçu avant la date limite d’expédition, la box ne sera pas envoyée
6. Engagement
- L’abonnement 6 mois engage le client pour 3 box.
- L’abonnement 12 mois engage le client pour 6 box.
Aucun remboursement ou résiliation anticipée n’est possible, sauf cas de force majeure (décès, déménagement à l’étranger, perte d’emploi… sur justificatif).
À la fin de la période d’engagement, l’abonnement est reconduit automatiquement et devient résiliable à tout moment (voir §7).
7. Résiliation
- Box à l’unité : pas de prélèvement récurrent, donc pas de résiliation nécessaire.
- Abonnements 6 ou 12 mois : non résiliables avant la fin de l’engagement (sauf force majeure).
🔁 À la fin de la période d’engagement, l’abonnement continue automatiquement mais peut être résilié à tout moment depuis l’espace client.
⏱ Pour éviter un nouveau prélèvement, la demande de résiliation doit être faite avant le 5 du mois d’envoi suivant.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits :
- Personnalisés ou fabriqués sur commande
- À usage intime ou sensoriel
- Susceptibles de se détériorer rapidement (fondants, infusions…)
9. Responsabilités
Noleya ne pourra être tenue responsable :
- En cas de retard lié au transporteur
- Si l’adresse renseignée par le client est erronée
- En cas de mauvaise utilisation des produits
📦 À la réception du colis, le client doit vérifier l’état du contenu.
Si un produit est cassé ou abîmé durant le transport, le client doit contacter directement le transporteur et faire une réclamation selon les délais légaux.
Noleya ne peut être tenue responsable de détériorations survenues après l’expédition.
10. Données personnelles
Les informations personnelles du client sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la gestion de l’abonnement.
Elles ne sont ni revendues ni partagées.
Le client peut à tout moment demander la modification ou la suppression de ses données via le formulaire de contact.
11. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
En l’absence d’accord, les litiges seront soumis au tribunal compétent du siège social de l’entreprise.
12. Acceptation
En cochant la case « J’accepte les conditions de l’abonnement », le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’ensemble des clauses du présent contrat.
🌸 Merci pour ta confiance. Noleya, c’est bien plus qu’une box : c’est une invitation à ralentir et prendre soin de toi, naturellement.